Grâce à internet, la diffusion des oeuvres (photos, vidéos, textes, etc.) est facilitée et a modifié la manière dont elles sont utilisées. Lorsqu’une oeuvre est publiée sur un site web, n’importe qui dans le monde peut la télécharger, l’exploiter, la modifier et la re-publier. Il devient donc compliqué, voire impossible pour l’auteur, de contrôler leurs exploitations. Il existe la protection des droits d’auteurs pourtant ; malheureusement c’est complexe, car les règles ne s’appliquent pas de la même façon selon les pays.

Il a donc fallu trouver une solution : les Creatives Commons. Cette organisation à but non lucratif a créé des licences permettant aux auteurs de préciser dès le départ les conditions d’utilisation et d’exploitation de leurs oeuvres. Ces licences sont compatibles avec les droits d’auteurs, ce qui permet de trouver une harmonie entre le droit des créateurs et ceux des utilisateurs.

Quelles sont les différentes licences CC ?

Vous créez votre site internet, vous réalisez une plaquette commerciale ou une animation, ou tout simplement vous réalisez un exposé pour votre cours de science. Enfin, vous trouvez l’image idéale sur internet ! Mais que signifient les logos CC BY, CC BY-ND, CC BY-SA ? Ce sont tout simplement les logos des droits d’exploitation exigés par l’auteur.

1. Attribution (BY) : Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.

2. Attribution + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

3. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.

4. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).

5. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA) : Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.

 6. Attribution + Partage dans les mêmes conditions (BY SA) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.

Comment faire placer vos créations sous l’une des licences Creative Commons ?

C’est assez simple, la procédure se fait en ligne, il n’y a aucun document à signer. Si vous êtes auteur, ou avec l’accord des titulaires de droits, vous pouvez simplement choisir votre licence parmi les 6 combinaisons d’options existantes en répondant à quelques questions sur l’interface : www.creativecommons.fr.

Lorsque vous sélectionnez une licence Creative Commons, vous obtiendrez un morceau de code html/rdf qui peut facilement être inséré sur une page web. Ce code reproduira sur le site le logo Creative Commons avec un lien vers la version résumée de la licence sélectionnée. Vous pouvez insérer à côté de ce logo une phrase pour expliquer que les œuvres placées sur votre site sont sous l’une des licences Creative Commons.

Toute copie ou communication de l’œuvre au public doit être accompagnée de la licence selon laquelle elle a été mise à la disposition du public, ou d’un lien vers  le texte de cette licence.

Creative Commons propose gratuitement six licences qui permettent aux titulaires de droits d’auteur de mettre leurs oeuvres à disposition du public à des conditions prédéfinies. Les licences Creative Commons viennent en complément du droit applicable, elles ne se substituent pas au droit d’auteur.

Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées et les conditions de redistribution.

Où trouver des contenus sous licences CC ?

Vous pouvez trouver aisément du contenu libre, c’est une fonction importante permise par l’approche de Creative Commons. Vous pouvez utiliser Google pour trouver des contenus sous licence Creative Commons mais aussi ccSearch, le site de recheche Creative commons.

Vous avez maitenant toutes les connaissances pour trouver des contenus libres et gratuits mais qui protègent les droits des auteurs !